Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME ET COULEURS
SIA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96639251
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque CHARME ET COULEURS

Déposée le 22 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME ET COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA domicilié(e) 38 Rue de la Vierge, 78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 486 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CHARME ET COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME ET COULEURS est expirée depuis le 22 août 2006.

SIA a également déposé les autres marques suivantes : ROAD Les RencOntres pour l'Automobile de Demain , SIA BOUQUET SERVICE DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS DES FLEURS PLUS VRAIES QUE NATURE , INTERBOUQUETS , SIA Bouquet Service , SIA HOME FASHION , AGRO-INVEST , SIA ESPACE , Style & Spirit , cèdre sacré


SIA S.A. (société anonyme) - 38 Rue de la Vierge, 78640 VILLIERS SAINT-FREDERIC - France - SIREN 393486287


CABINET LAVOIX - France


Errata - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238598 - Publication au BOPI 1997-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). Boîtes en métaux communs; métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. Lampes d'éclairage, lampadaires. Lampes électriques pour arbres de Noël. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Vaisselles, services à thé, timbales,ronds de serviettes, plateaux, boîtes, coffrets, bougeoirs, seaux à glace, seaux à champagne, coupes à fruits, vases, boîtes pour pots-pourris, étuis à lunettes, cadres, miroirs, tous ces objets étant en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sachets, pochettes, enveloppes et films; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), cadres pour photos, moulures pour cadres (encadrements). Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux. Supports pour fleurs (arrangements floraux), vases (non en métaux précieux), cache-pots non en papier, supports pour plantes (arrangements floraux), bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, seaux à glace, seaux à champagne, ronds de serviettes non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de lit, couvre-lits, couvre-pieds. Courtepointes, dessus de lit. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, fleurs en tissu. Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.