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Marques déposées par SIA Syndicat des inspecteurs d'académie
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SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE
SIA Syndicat des inspecteurs d'académie

Numéro de dépôt :
3250140
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
SIA INSPECTEURS D\'ACADÉMIE de SIA Syndicat des inspecteurs d\'académie

Présentation de la marque SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE

Déposée le 6 octobre 2003 par SIA Syndicat des inspecteurs d'académie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est SIA Syndicat des inspecteurs d'académie domicilié(e) 3, rue de Metz,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert PROSPERINI Syndicat des inspecteurs d'académie domicilié(e) 3, rue de Metz,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIA INSPECTEURS D'ACADÉMIE est expirée depuis le 6 octobre 2013.


SIA Syndicat des inspecteurs d'académie - 3, rue de Metz,75010 PARIS - 75010 - France


Monsieur Robert PROSPERINI Syndicat des inspecteurs d'académie - 3, rue de Metz,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.