Marque expirée - Marque en non vigueur

PANNEAU ECOLOGIQUE GARANTI 100% BOIS RECYCLE
SIA – SOCIETA INDUSTRIA AGGLOMERATI S.R.L. société de droit italien MANTOVA

Numéro de dépôt :
97696728
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque PANNEAU ECOLOGIQUE GARANTI 100% BOIS RECYCLE

Déposée le 26 septembre 1997 par la société étrangère SIA – SOCIETA INDUSTRIA AGGLOMERATI S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANNEAU ECOLOGIQUE GARANTI 100% BOIS RECYCLE »

Le déposant est la société étrangère SIA – SOCIETA INDUSTRIA AGGLOMERATI S.R.L domicilié(e) Viale Lombardia 29,46019 VIADANA,ITALIE (dossier no 2349363) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2349363) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANNEAU ECOLOGIQUE GARANTI 100% BOIS RECYCLE est expirée depuis le 26 septembre 2017.


SIA – SOCIETA INDUSTRIA AGGLOMERATI S.R.L. société de droit italien MANTOVA - Viale Lombardia 29,46019 VIADANA,ITALIE (dossier no 2349363) - Italie


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2349363) - 75009 - France


Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458532 - Publication au BOPI 2007-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 27 août 2007 n°2349363 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 24 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°260752 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458531 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 13 août 2007 - Changement d'adresse n°458529 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458530 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 4 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313709 - Publication au BOPI 2001-01-04

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Panneaux de construction en bois 100 % recyclé. Panneaux de meubles en bois 100 % recyclé

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.