Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SIA HABITAT
/
LTO HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LTO HABITAT
SIA HABITAT

Numéro de dépôt :
4617205
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
LTO HABITAT de SIA HABITAT

Présentation de la marque LTO HABITAT

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par SIA HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LTO HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est SIA HABITAT domicilié(e) 67 avenue des potiers - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arthur ANDRIEUX domicilié(e) 23 rue saint jean - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France.

La marque LTO HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTO HABITAT arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

SIA HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : HDF LOTIR GROUPE SIA , SIA , hdf syndic


SIA HABITAT - 67 avenue des potiers - 59500 - DOUAI - France


Monsieur Arthur ANDRIEUX - 23 rue saint jean - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Travaux de bureau ;

Gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.