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Marques déposées par SI2A
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ROYAL VANNA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL VANNA
SI2A

Numéro de dépôt :
4511470
Date de dépôt :
28/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2028
ROYAL VANNA de SI2A

Présentation de la marque ROYAL VANNA

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2018 par SI2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL VANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est SI2A domicilié(e) 0491290019 8 rue Louis Rège - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SI2A, Madame Gwenaëlle LE DANTEC domicilié(e) 8 rue Louis Rège - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ROYAL VANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VANNA arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.


SI2A - 0491290019 8 rue Louis Rège - 13008 - MARSEILLE - France


SI2A, Madame Gwenaëlle LE DANTEC - 8 rue Louis Rège - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 2 juillet 2019 - Retrait partiel n°760530 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants.