Marque expirée - Marque en non vigueur

DUOCAL
SHS International Ltd. Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
98747448
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2018

Présentation de la marque DUOCAL

Déposée le 26 août 1998 par la société étrangère SHS International Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUOCAL »

Le déposant est la société étrangère SHS International Ltd domicilié(e) 100 Wavertree Boulevard LIVERPOOL L 7 9PT,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2379413) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2379413) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOCAL est expirée depuis le 26 août 2018.

SHS International Ltd a également déposé les autres marques suivantes : EMSOGEN , ANALOG , ALBUMAID , LFMHM LETTRE FRANCAISE DES MALADIES HEREDITAIRES DU METABOLISME , NEOCATE , MAXAMUM


SHS International Ltd. Société de droit britannique - 100 Wavertree Boulevard LIVERPOOL L 7 9PT,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2379413) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2379413) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379413 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Produits et substances pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés et personnes invalides, aliments pour personnes présentant des maladies, troubles et/ou déficiences, aliment utilisé dans les désordres du complexe métabolique et pour les situations relatives à de tels désordres, produits alimentaires (y compris les boissons et les préparations pour faire des boissons) utilisés dans le suivi diététique des maladies, des situations médicalisées et des désordres de l'être humain ; compléments alimentaires, aides nutritionnelles, produits de régime et produits alimentaires nutritionnels spéciaux utilisés par des personnes en situation médicalisée ; produits et substances diététiques apportant une source d'énergie aux personnes présentant diverses maladies, en situation médicalisée ou des désordres ; compléments alimentaires, y compris ceux comprenant des préparations d'aminoacides, d'hydrates de carbone, de minéraux, de sels d'oligo-éléments, de vitamines et d'arômes, tous les produits précités étant à usage médical.