Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAN B
SHOW LAPIN, S.A.R.L.
ISSAP PRODUCTIONS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99822817
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque LE PLAN B

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHOW LAPIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISSAP PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHOW LAPIN domicilié(e) 26 rue Georges Sand, 75016 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISSAP PRODUCTIONS domicilié(e) 1 rue Carry, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque LE PLAN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN B est expirée depuis le 10 novembre 2009.

SHOW LAPIN a également déposé les autres marques suivantes : WEST COASTLA , SHOW LAPIN , NEGRES DE LA PEGRE


SHOW LAPIN, S.A.R.L. - 26 rue Georges Sand, 75016 PARIS - France

ISSAP PRODUCTIONS, S.A.R.L. - 1 rue Carry, 69003 LYON - France - SIREN 4


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 15 janvier 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°314085 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, analogiques, sonores et audiovisuels, disques acoustiques, bandes vidéo et bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes compactes digitales, disques vidéo digitaux, films (pellicules) impressionnés, disques compacts, Cédéroms. Partitions musicales. Produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues, guides, brochures, documentations, affiches, photographies. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Activités culturelles ; organisation, production, mise en scène de spectacles musicaux et représentations musicales ; réservation de places de spectacles ; édition de partitions musicales, de produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues, guides, brochures, documentations, affiches, photographies. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gérance de droits d'auteur ; restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.