Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE
SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE (S.K.I. FRANCE) Association Loi 1901 – no 4-03618 le 15/01/1992 – Sous-Préfecture de Senlis – Parution au J.O. du 05/02/1992

Numéro de dépôt :
3357617
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE de SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE (S.K.I. FRANCE

Présentation de la marque SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE

Déposée le 28 avril 2005 par l'association loi 1901 SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE (S.K.I. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE (S.K.I. FRANCE domicilié(e) siège : 9 BIS GRANDE RUE,78240 AIGREMONT - 78240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel FABRE Chairman du S.K.I. FRANCE domicilié(e) 9 BIS GRANDE RUE,78240 AIGREMONT - 78240 - France.

La marque SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE est expirée depuis le 28 avril 2015.


SHOTOKAN KARATE INTERNATIONAL FRANCE (S.K.I. FRANCE) Association Loi 1901 – no 4-03618 le 15/01/1992 – Sous-Préfecture de Senlis – Parution au J.O. du 05/02/1992 - siège : 9 BIS GRANDE RUE,78240 AIGREMONT - 78240 - France


Monsieur Marcel FABRE Chairman du S.K.I. FRANCE - 9 BIS GRANDE RUE,78240 AIGREMONT - 78240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

– éducation, formation. – activité sportive et culturelle. – éducation, enseignement. – publication de livres. – production de films sur bande vidéo ou DVD. – montage de bandes vidéo ou de films. – organisation de concours et compétitions (éducation ou divertissement). – organisation ou conduite de colloques ou stages. – publication de livres ou de périodiques en ligne.