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Marques déposées par la société étrangère Short Court International Inc
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SHORT COURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHORT COURT
Short Court International Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1723622
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2001
SHORT COURT de Short Court International Inc

Présentation de la marque SHORT COURT

Déposée le 27 décembre 1991 par la société étrangère Short Court International Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHORT COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Short Court International Inc domicilié(e) 900-363 Broadway, Winnipeg - Manitoba - 3N9 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SHORT COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHORT COURT est expirée depuis le 27 décembre 2001.


Short Court International Inc., Société de droit canadien - 900-363 Broadway, Winnipeg - Manitoba - 3N9 CANADA - Canada


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport; installations pour la pratique du sport, en particulier installations transportables pour jeux de balles faites d'éléments préfabriqués

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].