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Marques déposées par SHORT BROTHERS PLC (société britannique
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SHORTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHORTS
SHORT BROTHERS PLC (société britannique)

Numéro de dépôt :
1585187
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque SHORTS

Déposée le 5 avril 1990 par SHORT BROTHERS PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHORT BROTHERS PLC (société britannique), domicilié(e) Airport Road, BELFAST, BT3 9DZ Irlande du Nord, Royaume-Uni (dossier no 2168362) - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2168362) - France.

La marque SHORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHORTS est expirée depuis le 5 avril 2010.

SHORT BROTHERS PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SEASTREAK , JAVELIN , STARBURST


SHORT BROTHERS PLC (société britannique) - Airport Road, BELFAST, BT3 9DZ Irlande du Nord, Royaume-Uni (dossier no 2168362) - Irlande


CABINET LAVOIX - (dossier no 2168362) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176014 - Publication au BOPI 1994-09-08

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2000 n°2168362 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Aéronefs ; ailes, fuselages et constituants d'un aéronef, tous destinés à être utilisés pour la réparation et la construction d'aéronefs ; véhicules terrestres adaptés pour le service des aéronefs ; véhicules terrestres comportant des appareils pour le levage ou la manutention mécaniques de charges ; véhicules terrestres protégés par blindage ; véhicules terrestres, véhicules nautiques et véhicules amphibies à usage militaire. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.