Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASTREAK
SHORT BROTHERS PLC (société britannique)

Numéro de dépôt :
1615197
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque SEASTREAK

Déposée le 9 juin 1989 par SHORT BROTHERS PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEASTREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHORT BROTHERS PLC (société britannique) domicilié(e) Airport Road, BELFAST, BT3 9DZ Irlande du Nord - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SEASTREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

SHORT BROTHERS PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : JAVELIN , SHORTS , STARBURST


SHORT BROTHERS PLC (société britannique) - Airport Road, BELFAST, BT3 9DZ Irlande du Nord - Irlande


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176015 - Publication au BOPI 1994-09-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électroniques;appareils optiques destinés à être utilisés pour pointer des armes, guider des missiles ou projectiles, ou destinés à être utilisés pour entraîner des opérateurs de systèmes d'armes;appareils à rayon laser pour le guidage, la direction et le pointage d'armes;générateurs d'ondes de fréquences radar, télévision et radio, émetteurs et récepteurs, tous pour une utilisation avec des systèmes d'armes;mécanismes de contrôle de trajet de vol pour missiles ou projectiles et unités de télécommande actionnés par opérateur pour ceux-ci, tous étant des appareils électriques;simulateurs pour l'entraînement des opérateurs dans le domaine de la commande des systèmes d'armes;aériens ou antennes de transmission et/ou de réception d'ondes radio;caméras de télévision destinées à être utilisées dans les systèmes d'armes;générateurs d'impulsions électriques pour la mise à feu d'armes;ordinateurs, appareils et instruments électroniques tous pour des systèmes d'armes ou pour l'entraînement d'opérateurs à l'utilisation de systèmes d'armes;dispositifs infrarouges, de guidage par la chaleur et de détection de cibles, tous pour les armes;piles et batteries électriques toutes pour fournir de l'énergie électrique à des systèmes d'armes;appareils composites optiques, électriques pour le pointage et le guidage d'armes;capteurs pour poursuivre des missiles ou projectiles en vol: appareils électroniques pour brouiller ou contre-brouiller des systèmes d'armes;appareils pour suivre un faisceau électromagnétique destinés à être utilisés avec des missiles ou avec des projectiles;programmes codés pour systèmes d'armes, ordinateurs ou processeurs de données, ou pour entraîner des opérateurs à l'utilisation des systèmes d'armes;appareils et instruments d'essai,tous pour vérifier et/ou régler des dispositifs ou composants optiques ou électroniques utilisés dans les systèmes d'armes;pièces et équipements pour tous les produits précités.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Missiles et projectiles guidés, tous constitués par des armes;armes pour lancer des projectiles ou missiles;boucliers protecteurs, boîtiers protecteurs et boîtiers de transport;tous adaptés pour les produits préciés; pièces et équipements pour les produits précités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.