Déposée le 10 février 1992 par SHORT BROTHERS PLC (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAVELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est SHORT BROTHERS PLC (société britannique), domicilié(e) Airport Road, BELFAST BT3 9DZ, Irlande du Nord ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque JAVELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVELIN est expirée depuis le 10 février 2002.
SHORT BROTHERS PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SEASTREAK , SHORTS , STARBURST
SHORT BROTHERS PLC (société britannique) - Airport Road, BELFAST BT3 9DZ, Irlande du Nord ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176015 - Publication au BOPI 1994-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils optiques destinés à être utilisés pour pointer des armes, guider des missiles ou des projectiles, ou destinés à être utilisés pour entraîner des opérateurs de systèmes d'armes; appareils à rayon laser pour le guidage, la direction et le pointage d'armes; générateurs, émetteurs et récepteurs d'ondes de fréquences radar, télévision et radio, tous pour une utilisation avec des systèmes d'armes; mécanismes de contrôle de trajet de vol pour missiles ou projectiles et unités de télécommande actionnées par opérateur pour ceux-ci, tous étant des appareils électriques; simulateurs pour l'entraînement des opérateurs dans le domaine de la commande des systèmes d'armes;aériens ou antennes de transmission et/ou de réception d'ondes radio, tous pour une utilisation avec des systèmes d'armes; caméras de télévision destinées à être utilisées dans des systèmes d'armes; ordinateurs, instruments et appareils électroniques tous pour des systèmes d'armes ou pour l'entrainement d'opérateurs à l'utilisation de systèmes d'armes; programmes codés pour ordinateurs de systèmes d'armes, ou processeurs de données, ou pour entraîner des opérateurs à l'utilisation des systèmes d'armes; dispositifs de guidage et de/ou de détection de cibles par la chaleur et/ou les infrarouges, tous pour les armes; piles et batteries électriques toutes pour fournir de l'énergie électrique à des systèmes d'armes; capteurs pour poursuivre des missiles ou projectiles en vol; appareils et instruments d'essai, tous pour vérifier et/ou régler des dispositifs ou composants optiques ou électroniques utilisés dans les systèmes d'armes; pièces et équipements pour tous les produits précités.Missiles et armes à feu, tous étant des armes, projectiles, armes volantes, canons, munitions, cartouches explosives de mise-à-feu, coupe-circuits pour explosifs, détonateurs, bombes, substances explosives;feux d'artifice.Armes pour lancer des projectiles ou missiles; boucliers protecteurs, boitiers protecteurs et boitiers de transport tous adaptés pour les produits précités; pièces et équipements pour les produits précités
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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