Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
96611210
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 février 1996 par la société étrangère SHOP VAC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2016.
SHOP VAC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300784 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12