AQUA-VAC
Présentation de la marque AQUA-VAC
Déposée le 11 octobre 1991 par la société SHOP-VAC CORPORATION Une société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA-VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUA-VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA-VAC est expirée depuis le 11 octobre 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207752 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 13 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424096 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 10 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366667 - Publication au BOPI 2003-03-10