Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITES CULOTTÉES
Madame Shonnead DÉGREMONT

Numéro de dépôt :
4447384
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
PETITES CULOTTÉES de Shonnead DÉGREMONT

Présentation de la marque PETITES CULOTTÉES

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par madame Shonnead DÉGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITES CULOTTÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est madame Shonnead DÉGREMONT domicilié(e) 29 rue des sapins - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Shonnead DÉGREMONT domicilié(e) 29 rue des sapins - 76000 - Rouen - France.

La marque PETITES CULOTTÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES CULOTTÉES arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.


Madame Shonnead DÉGREMONT - 29 rue des sapins - 76000 - Rouen - France


Madame Shonnead DÉGREMONT - 29 rue des sapins - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Couches-culottes; Couches-culottes d'incontinence; Couches-culottes pour incontinents; Culottes hygiéniques; Culottes hygiéniques pour incontinents; savons désinfectants ; savons médicinaux ; culottes hygiéniques ;

Porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Sacs en filet pour le lavage de la lingerie; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Articles de lingerie; Culottes; Culottes pour bébés; Culottes (sous vêtements); Jupes-culottes; Vêtements ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Services de broderie; Services de broderie sur tee-shirts; sérigraphie.