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Marques déposées par la société SHOM
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SHOMAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SHOMAR
SHOM, EPA

Numéro de dépôt :
3697929
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
SHOMAR de SHOM

Présentation de la marque SHOMAR

Déposée le 11 décembre 2009 par la société SHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOMAR »

Le déposant est la société SHOM domicilié(e) 13 rue du Chatellier CS 92803 - 29228 - BREST Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHOM domicilié(e) 13 rue du Chatellier CS 92803 - 29228 - BREST Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOMAR est expirée depuis le 11 décembre 2019.


SHOM, EPA - 13 rue du Chatellier CS 92803 - 29228 - BREST Cedex 2 - France - SIREN 130003981


SHOM - 13 rue du Chatellier CS 92803 - 29228 - BREST Cedex 2 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Logiciels spécifiques de prédiction de marée et supports numériques de prédiction de marée (DVD, Cédérom) concernant – cartes marines, ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique, documents historiques, scientifiques, techniques en océanographie, hydrographie, cartographie marines, sciences et techniques connexes ; appareils et instruments scientifiques nautiques, hydrographiques, océanographiques et leurs accessoires périphériques informatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; calculs d'informations nautiques. ;

Document réalisé par impression sur papiers portant graphiques, textes ou images – ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique ; – compilations des résultats d'informations nautiques ; – documents historiques, scientifiques et techniques en océanographie, hydrographie et cartographie marine, ainsi que sciences et techniques connexes ; – matériel d'instruction ou d'enseignement, calendrier, marégramme. ;

Publicité valorisant les produits précités et les services ci-dessous énumérés – abonnements à des services d'informations en matière de transport pour assurer la sécurité de la navigation ; – abonnements à des services de mise à jour de cartes marines et documents nautiques ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;

Services de radiotéléphonie mobile en rapport avec les domaines nautique, hydrographique et océanographique ; service d'affichage électronique (télécommunication) en rapport avec les domaines de l'hydrographie et de l'océanographie. ;

Transport maritime ; location de bateaux ; informations en matière de transport maritime. ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; édition de livres, revues, produits multimédias ; production de films ; expositions, colloques, conférences et congrès aux fins scientifiques, pédagogiques, culturelles et éducatives ; diffusion d'informations aux navigateurs sur papier à savoir publication de textes autres que textes publicitaires. ;

Estimations et recherche rendues par des ingénieurs, chercheurs et techniciens dans les domaines scientifiques et technologiques en rapport avec l'hydrographie et l'océanographie ; – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; – recherche et développement de nouveaux produits pour un tiers ; – programmation par ordinateur, conversion de données et programmes informatiques autres que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.