Déposée le 23 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOEMAKERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POM D'API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOEMAKERS domicilié(e) 9 rue des Chouans - 85500 - CHAMBRETAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 571 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque POM D'API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM D'API arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.
SHOEMAKERS, société par actions simplifiée - 9 rue des Chouans - 85500 - CHAMBRETAUD - France - SIREN 508571692
LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422553 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631867 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Inscription le 9 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766238 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721371 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Cuirs et imitation du cuir, cartables, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants ; bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis, ornements et décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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