CHOCO BELLE-ELENE
Présentation de la marque CHOCO BELLE-ELENE
Déposée le 1 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHÖLLER GLACES ET DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCO BELLE-ELENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCO BELLE-ELENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO BELLE-ELENE est expirée depuis le 1 août 2009.
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148878 - Publication au BOPI 1999-07-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°281810 - Publication au BOPI 1999-07-21