Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALLERINE DE PROVENCE
SHOE MARK, SAS

Numéro de dépôt :
1659039
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021
BALLERINE DE PROVENCE de SHOE MARK

Présentation de la marque BALLERINE DE PROVENCE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOE MARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALLERINE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOE MARK domicilié(e) 34 GRANDE RUE - 27430 - ST PIERRE DU VAUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 783 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SHOE MARK domicilié(e) 34 GRANDE RUE - 27430 - ST PIERRE DU VAUVRAY - France.

La marque BALLERINE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALLERINE DE PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2021.

SHOE MARK a également déposé les autres marques suivantes : MARIN MARINE , CASTING , HOLLYWOOD RIVIERA , BECKETT & JOHNES , TEDDY TWIN , PALLIO , HOLLYWOOD WALK AND GO , HOLLYWOOD PREMIUM , CASTING , ANNE SOREL


SHOE MARK, SAS - 34 GRANDE RUE - 27430 - ST PIERRE DU VAUVRAY - France - SIREN 510783236


SHOE MARK - 34 GRANDE RUE - 27430 - ST PIERRE DU VAUVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2001 n°2197426 - Publication au BOPI 2001-04-25

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323585 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469303 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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