ANNE SOREL
Présentation de la marque ANNE SOREL
Déposée le 24 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOE MARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « ANNE SOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNE SOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE SOREL est expirée depuis le 24 juillet 2021.
SHOE MARK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2203422 - Publication au BOPI 2001-07-20
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323585 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 18 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332957 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 10 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336446 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469301 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29