Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHIVA ACCESS PORT
SHIVA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts

Numéro de dépôt :
96650145
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque SHIVA ACCESS PORT

Déposée le 12 novembre 1996 par la société SHIVA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHIVA ACCESS PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société SHIVA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts domicilié(e) 28 Crosby Drive, Bedford, MASSACHUSETTS 01730 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque SHIVA ACCESS PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIVA ACCESS PORT est expirée depuis le 12 novembre 2006.

SHIVA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : LANROVER/ACCESS SWITCH


SHIVA CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts - 28 Crosby Drive, Bedford, MASSACHUSETTS 01730 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; ordinateurs; matériel informatique et programmes d'ordinateur pour faciliter la transmission de données sur les réseaux locaux, régionaux et mondiaux d'ordinateurs. Manuels d'utilisateurs pour matériel informatique et programmes d'ordinateur pour faciliter la transmission de données sur les réseaux locaux, régionaux et mondiaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.