Déposée le 12 novembre 1987 par la société étrangère SHISEIDO COMPANY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SHISEIDO COMPANY LTD domicilié(e) 7-5-5 Ginza, Chuo-ku, TOKYO 104-8010 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque ZOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHISEIDO COMPANY LTD, Société de droit japonais - 7-5-5 Ginza, Chuo-ku, TOKYO 104-8010 - Japon
Cabinet Morelle & Bardou, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351270 - Publication au BOPI 2007-09-20
Renouvellement sans limitation n°2096574 - Publication au BOPI 1997-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription - Transmission de propriété n°40889 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661539 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11
Inscription le 15 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763429 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15
Appareils électriques pour les soins des cheveux, notamment sèche-cheveux, fers à friser, brosses à cheveux, rouleaux à cheveux (bigoudis), fers à crêper et onduler les cheveux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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