Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROUSSE
Numéro de dépôt :
3562601
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque ROUSSE
Déposée le 14 mars 2008 par la société étrangère SHISEIDO COMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROUSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHISEIDO COMPANY LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636675 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02