Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHINSEI SEIKI
SHINSEI SEIKI CO. LTD.

Numéro de dépôt :
94520569
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2014

Présentation de la marque SHINSEI SEIKI

Déposée le 11 mai 1994 par SHINSEI SEIKI CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHINSEI SEIKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est SHINSEI SEIKI CO. LTD. domicilié(e) 687, Kamodani-Cho Kasai-Shi HYOGO-KEN 675-24,Japon (dossier no 2264346) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2264346) - 01210 - France.

La marque SHINSEI SEIKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHINSEI SEIKI est expirée depuis le 11 mai 2014.

SHINSEI SEIKI CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : SEIKI


SHINSEI SEIKI CO. LTD. - 687, Kamodani-Cho Kasai-Shi HYOGO-KEN 675-24,Japon (dossier no 2264346) - Japon


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2264346) - 01210 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2264346 - Publication au BOPI 2004-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Moteurs pour les appareils cités ci-après, à savoir: moteurs et dispositif d'entraînement motorisé pour l'ouverture et la fermeture de clapets; dispositif d'élévation et d'abaissement dans un appareil de gymnastique; dispositif d'ouverture et de fermeture de volets de toit; dispositif d'entraînement en montée et en descente pour transporteurs, élévateurs, ascenseurs; dispositif d'entraînement en montée et en descente dans un dispositif de mesure d'éléments en silo; dispositif d'ouverture et de fermeture de portes et de barrières; dispositif d'ouverture et de fermeture de clapets, de barrières et de portes automatiques pare-feu; parties, pièces constitutives et pièces de raccord pour tous les produits mentionnés ci-dessus