Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARS SUR SEINE
SHINE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3871086
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
STARS SUR SEINE de SHINE FRANCE

Présentation de la marque STARS SUR SEINE

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STARS SUR SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE domicilié(e) 47 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 805 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque STARS SUR SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARS SUR SEINE est expirée depuis le 2 novembre 2021.

SHINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLASSDANCE , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , Belle-mère vs Belle-fille , PERFECT PARENTS , LES RENOVATEURS , TOP DESIGN , BABY BOOM, QUE SONT-ILS DEVENUS? , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , LE VAINQUEUR EST… , MASTERSHOW


SHINE FRANCE, SAS - 47 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 513805341


SCP BAYLE & HASBANIAN, M. Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712202 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721439 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir(cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; Cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; Logiciels, Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ; Appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés ; Emetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; Jeux de société ; Jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en-) ; cartes à jouer ;

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications ;

Service d'édition de site, internet, sites internets communautaires, service de communication audiovisuelle, chaîne de télévision, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;

Emission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (INTERNET) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.