Marque enregistrée - Marque en vigueur

La meilleure Boulangerie de France
SHINE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4142646
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2024
La meilleure Boulangerie de France de SHINE FRANCE

Présentation de la marque La meilleure Boulangerie de France

Déposée le 17 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La meilleure Boulangerie de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE domicilié(e) 305 Avenue le jour se lève - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 805 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque La meilleure Boulangerie de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La meilleure Boulangerie de France arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

SHINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLASSDANCE , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , Belle-mère vs Belle-fille , PERFECT PARENTS , LES RENOVATEURS , TOP DESIGN , STARS SUR SEINE , BABY BOOM, QUE SONT-ILS DEVENUS? , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , LE VAINQUEUR EST…


SHINE FRANCE, Société par actions simplifiée - 305 Avenue le jour se lève - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 513805341


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712202 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721439 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Colorants pour le beurre, colorants pour la bière, caramels (colorants alimentaires), colorants pour aliments / teintures pour aliments ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, batteurs électriques, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, moulins à café autres qu'à main, chalumeaux à gaz, machines de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, meules de moulin, mixeurs, moulins (machines), moulins à usage domestique autres qu'à main, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain, pétrins mécaniques, presse-fruits électriques à usage ménager, robots de cuisine électriques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, instruments pour l'aiguisage / instruments pour l'affilage / instruments pour l'affûtage, casse-noix, ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuillers, emporte-pièce (outils), fourchettes, hache-légumes, hachoirs (couteaux), mortiers pour le pilage, ouvre-boîtes non électriques, pierres à aiguiser / pierres à affûter, pinces à sucre, râpes (outils) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bouilloires électriques, fours de boulangerie, cafetières électriques, casseroles à pression (autocuiseurs) électriques / autocuiseurs électriques, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et machines frigorifiques, garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux, gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain / toasteurs, grilles de foyers / grilles de fourneaux, grils (appareils de cuisson), machines à pain, marmites autoclaves électriques, machines pour cuire du pain, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, poêles (appareils de chauffage), réchauds, ustensiles de cuisson électriques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviette de table en papier, linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, garde-manger non métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Récipients calorifuges pour les aliments, assiettes jetables, assiettes, autocuiseurs non électriques / casseroles à pression non électriques / marmites autoclaves non électriques, baguettes (instruments de cuisine), ballons en verre (récipients), barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes, bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, bidons (gourdes) / gourdes, bocaux, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes en verre, boîtes à thé/à café/à sucre, boîtes en plastique, bols / cuvettes / écuelles / jattes, bonbonnières, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules à thé, boules de verre, bouteilles isolantes, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, broyeurs ménagers non électriques, moulins à café à main, services à café, cafetières non électriques, carafes, carrousels (articles de cuisine), casseroles, chaudrons, cloches à beurre ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupe-pâte (couteau de boulanger), couvercles de plats, couvercles de pots, cruches / brocs / cruchons, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), récipients pour la cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de table), emporte-pièces (articles de cuisine), émulseurs non électriques à usage domestique, entonnoirs, services à épices, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, moules à gâteaux, gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques, seaux à glace / seaux à rafraîchir, glaces (matières premières), glacières portatives non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, grils (ustensiles de cuisson), légumiers, louches de cuisine, marmites, mélangeurs manuels (shakers), moules (ustensiles de cuisine), moulins à usage, domestique à main, mugs, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), appareils à faire des nouilles (instruments à main), corbeilles à pain, passe-thé / filtres à thé, passoires, pelles à tartes, pelles (accessoires de table), percolateurs à café non électriques, planches à pain, planches à découper pour la cuisine, plateaux à usage domestique, plats en papier, plats, poches à douilles ; poêles à frire / lèchefrites, poêlons, moulins à poivre à main, poivriers, porte-couteaux pour la table, presse-ail (ustensiles de cuisine), presse-fruits non électriques à usage ménager, râpes (ustensiles de ménage), récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, rouleaux à pâtisserie, seaux / baquets / seilles, services (vaisselle), siphons pour eaux gazeuses, sorbetières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, tamis (ustensiles de ménage), tapis à pâtisserie, tasses, services à thé, théières, tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de cuisine, vaisselle, verres à boire, verres (récipients), gants de ménage, maniques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tablier, toque, manique, torchons, gants (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Albumine à usage culinaire, extraits d'algues à usage alimentaire, aloe vera préparé pour l'alimentation humaine, amandes moulues, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre d'arachides, boissons lactées où le lait prédomine, compotes, fruits confits / fruits cristallisés, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, crème (produit laitier), crème fouettée, dattes, écorces (zestes) de fruits / zestes de fruits, en-cas à base de fruits, ferments lactiques à usage culinaire, fruits cuits à l'étuvée, gelées de fruits, fruits à coque préparés, fruits conservés dans l'alcool, fruits conservés, gélatine, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines de tournesol préparées, graines préparées, graisses comestibles / graisses alimentaires, huiles comestibles, lait, lait de poule sans alcool, lait concentré sucré, produits laitiers, margarine, marmelades, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), noix de coco séchées ; pectine à usage culinaire, petit-lait, prostokvasha (lait caillé), pulpes de fruits, raisins secs, salades de fruits, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf ; oeufs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Confiserie à base d'amandes, fécule à usage alimentaire, anis étoilé, anis (grains), confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, avoine écachée,, avoine mondée, gruau d'avoine, aliments à base d'avoine, pain azyme, barres de céréales, bâtons de réglisse (confiserie), bicarbonate de soude pour la cuisson, biscottes, biscuits, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, brioches, cacao, café, préparations végétales remplaçant le café, aromates de café, caramels (bonbons), préparations faites de céréales, chapelure, chicorée (succédané du café), chocolat, chutneys (condiments), condiments, confiserie / sucreries, coulis de fruits (sauces), crackers, produits pour stabiliser la crème fouettée, crème de tartre à usage culinaire, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes (alimentation), curcuma à usage alimentaire, eau de mer pour la cuisine, édulcorants naturel, en-cas à base de céréales, en-cas à base, de riz, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, épices, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines, farines diététiques, ferments pour pâtes, farine de fèves, fécule de maïs, fécule de riz, fleur de farine / farine de blé, flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, fondants (confiserie), galettes sucrées/salées, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres / bricelets, gelée royale, germes de blé pour l'alimentation humaine, glaçages pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, poudres pour glaces alimentaires, glaces alimentaires, glucose à usage culinaire, gluten préparé pour l'alimentation, additifs de gluten à usage culinaire, gommes à mâcher, gruaux pour l'alimentation humaine, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), levain, levure, liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires, graines de lin pour l'alimentation humaine, macarons (pâtisserie), farine de maïs, maïs moulu, maïs grillé et éclaté (pop corn), maïs grillé, malt pour l'alimentation humaine, maltose, massepain, mélasse, menthe pour la confiserie, bonbons à la menthe, mets à base de farine, miel, produits de minoterie, desserts sous forme de mousses (confiserie), farine de moutarde, moutarde, muesli, noix muscade, repas préparés à base de nouilles, farine d'orge, orge égrugé, orge mondé, pain, pain d'épice, pastilles (confiserie), pâte à cuire, pâte pour gâteaux, pâte d'amandes, pâte de fèves de soja (condiment), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtés (pâtisserie), pâtisserie, petits pains, petits fours (pâtisserie), piments (assaisonnements), pizzas, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, propolis, quiches, réglisse (confiserie), relish (condiment), riz, sandwiches, sel de cuisine, semoule, semoule de maïs, sirop de mélasse, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), succédanés du café, sucre candi, sucre, sucre de palme, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, farine de tapioca à usage alimentaire, tapioca, tartes, thé glacé, thé, tourtes, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), vermicelles, vermicelles en couleur, vermicelles au chocolat, viennoiseries, yaourt glacé (glaces alimentaires), décors sucrés pour la pâtisserie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications.

Equipement de cuisines.

Service de communication audiovisuelle, diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion.

Divertissement, émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.

Location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données rendues par des ingénieurs. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives.

Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine.