Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEAD LANDES : Les escapés
SHINE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4252798
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/03/2026
DEAD LANDES : Les escapés de SHINE FRANCE

Présentation de la marque DEAD LANDES : Les escapés

Déposée le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEAD LANDES : Les escapés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SHINE FRANCE domicilié(e) 305, Avenue le Jour se lève - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 805 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DEAD LANDES : Les escapés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEAD LANDES : Les escapés arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

SHINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLASSDANCE , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , Belle-mère vs Belle-fille , PERFECT PARENTS , LES RENOVATEURS , TOP DESIGN , STARS SUR SEINE , BABY BOOM, QUE SONT-ILS DEVENUS? , MASTERCHEF PROFESSIONNELS , LE VAINQUEUR EST…


SHINE FRANCE, SAS - 305, Avenue le Jour se lève - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 513805341


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712202 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721439 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer.

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques).

Service de communication audiovisuelle, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion.

Divertissement, émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.