Déposée le 18 mai 1978 par SHINAGAWA MUSEN CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SHINAGAWA MUSEN CO., Ltd. domicilié(e) No. 7-8, Higashi-Ohi 3-Chome, Shinagawa-ku, TOKYO (Japon). - Japon.
La marque GRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRACE est expirée depuis le 18 mai 1988.
SHINAGAWA MUSEN CO., Ltd. - No. 7-8, Higashi-Ohi 3-Chome, Shinagawa-ku, TOKYO (Japon). - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053
Appareils sonores tels qu'appareils radio, stéréo, gramophones;appareils et accessoires de communication par fil ou sans fil.Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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