Déposée le 28 avril 1988 par la société étrangère SHINAGAWA MUSEN CO. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRACE »
Le déposant est la société étrangère SHINAGAWA MUSEN CO. LTD domicilié(e) No 7-8, HIGASHI-OHI, 3-CHOME SHINAGAWA-KU – TOKYO,Japon (dossier no 2367526) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2367526) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRACE est expirée depuis le 28 avril 2018.
SHINAGAWA MUSEN CO. LTD Société de droit japonais - No 7-8, HIGASHI-OHI, 3-CHOME SHINAGAWA-KU – TOKYO,Japon (dossier no 2367526) - Japon
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2367526) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367526 - Publication au BOPI 2008-03-20
Renouvellement sans limitation n°2112969 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Appareils sonores tels qu'appareils radio, stéréo, gramophones;appareils et accessoires de communication par fil ou sans fil. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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