Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BSM
Numéro de dépôt :
1615780
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque BSM
Déposée le 18 septembre 1990 par la société étrangère SHIMANO INDUSTRIAL CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSM est expirée depuis le 18 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08