Déposée le 24 mars 1986 par la société SHIMANO INC société régie selon les lois du Japon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIS »
Le déposant est la société SHIMANO INC société régie selon les lois du Japon domicilié(e) 77, Oimatsu-cho, 3-cho. Sakai-shi OSAKA,JAPON (dossier no 2304296) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2304296) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHIMANO INC société régie selon les lois du Japon - 77, Oimatsu-cho, 3-cho. Sakai-shi OSAKA,JAPON (dossier no 2304296) - Japon
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2304296) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2062214 - Publication au BOPI 1996-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47930 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 29 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165793 - Publication au BOPI 1993-11-29
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304296 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Appareils de locomotion par terre tels que bicyclettes; pièces et éléments de bicyclettes, notamment leviers de changement de vitesse, câbles d'actionnement et fils métalliques non électriques, dérailleurs arrière, dérailleurs avant, roues libres multiples, moyeux, roues à chaîne avant.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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