Déposée le 16 janvier 1991 par la société étrangère Shima Seiki Mfg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Shima Seiki Mfg domicilié(e) 85, Sakata Wakayama-shi,,
Wakayama-ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ,
Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon,
75002 PARIS - France.
La marque SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SDS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2031.
Shima Seiki Mfg a également déposé les autres marques suivantes : SHIMA
Shima Seiki Mfg., Ltd,, Société de Droit Japonais - 85, Sakata Wakayama-shi,,
Wakayama-ken - Japon
IPAZ,
Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon,
75002 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187576 - Publication au BOPI 2000-12-12
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456657 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2020 n°2764040 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06
Machines à tricoter, à tisser et à découper, machines pour l'industrie textile, machines pour découper des patrons, appareils de lecture, appareils et équipements de lecture pour patrons, appareils de traÇage, dispositifs de marquage, appareils de transmission de données, ordinateurs, appareils graphiques pour ordinateurs et mémoires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SDS"
