Déposée le 7 mars 1997 par SHIHADEH MURAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est SHIHADEH MURAD, domicilié(e) 8, rue de Balzac, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHIHADEH MURAD - France.
La marque GARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHIHADEH MURAD - 8, rue de Balzac, 75008 PARIS - France
SHIHADEH MURAD - France
Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332224 - Publication au BOPI 2001-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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