Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SHIELD
SHIELD GLOVES MANUFACTURER (M) SDN. BHD. (société organisée sous les lois de Malaisie)

Numéro de dépôt :
96617547
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque ROYAL SHIELD

Déposée le 25 mars 1996 par SHIELD GLOVES MANUFACTURER (M) SDN. BHD. (société organisée sous les lois de Malaisie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SHIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est SHIELD GLOVES MANUFACTURER (M) SDN. BHD. (société organisée sous les lois de Malaisie), domicilié(e) 87, Jalan SS 15/4C, MY-47500 Subang Jaya, Selangor Darul Ehsan MALAISIE - Malaisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ROYAL SHIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SHIELD est expirée depuis le 25 mars 2006.


SHIELD GLOVES MANUFACTURER (M) SDN. BHD. (société organisée sous les lois de Malaisie) - 87, Jalan SS 15/4C, MY-47500 Subang Jaya, Selangor Darul Ehsan MALAISIE - Malaisie


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Gants jetables à usage non-médical constitués de latex ou de plastique pour la protection contre les accidents et pour la prévention de la contamination dans les locaux propres.Gants jetables à usage médical constitués de latex ou de plastique; bandes protège-dents en caoutchouc.Feuilles de caoutchouc pour la fabrication de bandes protège-dents en caoutchouc

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.