Déposée le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHEVAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHARNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHEVAH domicilié(e) 29-31 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 897 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. MARCIANO Igall domicilié(e) 50 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.
La marque CHARNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHEVAH, SARL - 29-31 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France - SIREN 539897736
Avocat, M. MARCIANO Igall - 50 rue Copernic - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits textiles et notamment de sous-vêtements ; promotion de ventes, promotion des ventes pour le compte de tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir de produits textiles et de chaussures ; publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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