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Marques déposées par Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association
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SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND
Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association
Claudine Lemitre

Numéro de dépôt :
3435695
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND de Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association

Présentation de la marque SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND

Déposée le 15 juin 2006 par Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association et Claudine Lemitre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND »

Les déposants sont Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association - France et Claudine Lemitre domicilié(e) 5 rue d'Orléans,89220 BLENEAU - 89220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Claudine Lemitre domicilié(e) 5 rue d'Orléans,89220 BLENEAU - 89220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHETLAND DE FRANCE A.F.P.S. G.E.P.S. ASSOCIATION FRANCAISE DE PONEYS SHETLAND est expirée depuis le 15 juin 2016.


Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Association - France

Claudine Lemitre - 5 rue d'Orléans,89220 BLENEAU - 89220 - France - SIREN 4


Shetland de France A.F.P.S. – G.E.P.S. Claudine Lemitre - 5 rue d'Orléans,89220 BLENEAU - 89220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Animaux vivants.