Déposée le 24 avril 2001 par SHERWOOD SERVICES AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUROPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est SHERWOOD SERVICES AG, domicilié(e) (Société de droit suisse), Schwertstrasse 9, CH-8200 SCHAFFHAUSEN, SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque NEUROPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHERWOOD SERVICES AG - (Société de droit suisse), Schwertstrasse 9, CH-8200 SCHAFFHAUSEN, SUISSE - Suisse
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Programmes informatiques pour stocker, traiter et assimiler l'activité du système nerveux. Programmes informatiques pour l'organisation chirurgicale ; programmes informatiques pour créer et manipuler un diagramme physiologique du système nerveux qui peut être utilisé en combinaison avec des données du patient. Système d'enregistrement et de stimulation électrophysiologique comprenant un cadre de stéréotaxie, amplificateurs, filtres et simulateur du système nerveux (autre qu'à usage médical). Système d'enregistrement et de stimulation électrophysiologique comprenant un cadre de stéréotaxie, amplificateurs, filtres et simulateur du système nerveux à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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