Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLASPLAN
SHERWOOD SERVICES AG,(Société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
3096834
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011

Présentation de la marque ATLASPLAN

Déposée le 24 avril 2001 par SHERWOOD SERVICES AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLASPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est SHERWOOD SERVICES AG,(Société de droit suisse) domicilié(e) Schwertstrasse 9, CH-8200 SCHAFFHAUSEN, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ATLASPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLASPLAN est expirée depuis le 24 avril 2011.

SHERWOOD SERVICES AG a également déposé les autres marques suivantes : TYSURE , PRORE , LIGASURE IMPACT , XEROFLO , SAFE-T-VENT , SINGLE SEAL II , TEMPSTOP , LUMINANT , FORCETRIAD , LIGASURE ADVANCE


SHERWOOD SERVICES AG,(Société de droit suisse) - Schwertstrasse 9, CH-8200 SCHAFFHAUSEN, SUISSE - Suisse


CABINET WEINSTEIN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

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