Déposée le 9 avril 2002 par SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORTHOSIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse) domicilié(e) Schwertstrasse 9 CH 8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ORTHOSIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHERWOOD SERVICES AG (Société de droit Suisse) - Schwertstrasse 9 CH 8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE - Suisse
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362938 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Poste de travail informatique, à savoir, ordinateur, logiciel informatique pour opérations chirurgicales assistées par images, écrans d'ordinateur, périphériques d'ordinateur, micrologiciel pour suivre la progression de données et relier des logiciels, appareils chirurgicaux. Equipement médical à savoir, plateaux stérilisateurs, consoles mobiles, instruments chirurgicaux pour neurochirurgie, chirurgie spinale, opérations de chirurgie orthopédique, opérations de chirurgie endoscopique, opérations de chirurgie laparoscopique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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