(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mars 1996 par SHERWOOD MEDICAL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615179.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2006.
SHERWOOD MEDICAL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 17 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332905 - Publication au BOPI 2001-10-17
Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332822 - Publication au BOPI 2001-10-15
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16