ASPR-CARE
Présentation de la marque ASPR-CARE
Déposée le 26 avril 1994 par SHERWOOD MEDICAL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPR-CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPR-CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPR-CARE est expirée depuis le 26 avril 2004.
SHERWOOD MEDICAL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Inscription le 17 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332905 - Publication au BOPI 2001-10-17
Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332822 - Publication au BOPI 2001-10-15
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23