Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTI CAPALL
SHERWOOD MEDICAL COMPANY (Société américaine régie selon les lois du Delaware)

Numéro de dépôt :
1451265
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1998

Présentation de la marque BACTI CAPALL

Déposée le 23 février 1988 par SHERWOOD MEDICAL COMPANY (Société américaine régie selon les lois du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTI CAPALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHERWOOD MEDICAL COMPANY (Société américaine régie selon les lois du Delaware) domicilié(e) 1831 Olive Street, St. Louis, Missouri, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque BACTI CAPALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTI CAPALL est expirée depuis le 23 février 1998.

SHERWOOD MEDICAL COMPANY (Société américaine régie selon les lois du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SENTINEL EYE , SENTINEL LINE , UNISCEPT , LANCER


SHERWOOD MEDICAL COMPANY (Société américaine régie selon les lois du Delaware) - 1831 Olive Street, St. Louis, Missouri, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Appareils et instruments scientifiques; capsules en matières plastiques pour récipients, notamment pour appareils scientifiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.