Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N-B-S
SHERRITT GORDON MINES LIMITED (SOCIETE CANADIENNE) 2800 COMMERCE COURT WEST, TORONTO, ONTARIO (CANADE).

Numéro de dépôt :
1154766
Date de dépôt :
14/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque N-B-S

Déposée le 14 novembre 1980 par SHERRITT GORDON MINES LIMITED (SOCIETE CANADIENNE) 2800 COMMERCE COURT WEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N-B-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHERRITT GORDON MINES LIMITED (SOCIETE CANADIENNE) 2800 COMMERCE COURT WEST, TORONTO, ONTARIO (CANADE). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque N-B-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque N-B-S est expirée depuis le 14 novembre 1990.


SHERRITT GORDON MINES LIMITED (SOCIETE CANADIENNE) 2800 COMMERCE COURT WEST, TORONTO, ONTARIO (CANADE). - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

EBAUCHES DE PIECES DE MONNAIE, PIECES DE MONNAIE.MEDAILLES, MEDAILLONS. EBAUCHES DE PIECES DE MONNAIE CONSISTANT EN UNE COUCHE EXTERNE EN NICKEL PUR ET D'UN NOYAU EN ACIER, ET MEDAILLES, MEDAILLONS ET PIECES FRAPPES A PARTIR DE CES EBAUCHES.