Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE ILLUSTRÉ
SHERIDAN SARL

Numéro de dépôt :
99825581
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque TOULOUSE ILLUSTRÉ

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHERIDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOULOUSE ILLUSTRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHERIDAN domicilié(e) 9 Rue VELANE, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 997 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHERIDAN SARL - France.

La marque TOULOUSE ILLUSTRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE ILLUSTRÉ est expirée depuis le 26 novembre 2009.


SHERIDAN SARL - 9 Rue VELANE, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 424997252


SHERIDAN SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux.