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Marques déposées par SHERIDAN STEVENS
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COMTE D'ARTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARTOIS
SHERIDAN STEVENS

Numéro de dépôt :
3644588
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
COMTE D\'ARTOIS de SHERIDAN STEVENS

Présentation de la marque COMTE D'ARTOIS

Déposée le 16 avril 2009 par SHERIDAN STEVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE D'ARTOIS »

Le déposant est SHERIDAN STEVENS domicilié(e) 18 BIS ROUTE DE SAINT MARTIN LES TERRES DU PUY DIEU - 87270 - COUZEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER RICHON domicilié(e) 172 RUE DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARTOIS est expirée depuis le 16 avril 2019.


SHERIDAN STEVENS - 18 BIS ROUTE DE SAINT MARTIN LES TERRES DU PUY DIEU - 87270 - COUZEIX - France


XAVIER RICHON - 172 RUE DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.