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Marques déposées par SHERIDAN STEVENS
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COMTE D'ARTOIS 1774
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARTOIS 1774
SHERIDAN STEVENS

Numéro de dépôt :
3538032
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
COMTE D\'ARTOIS 1774 de SHERIDAN STEVENS

Présentation de la marque COMTE D'ARTOIS 1774

Déposée le 15 novembre 2007 par SHERIDAN STEVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE D'ARTOIS 1774 »

Le déposant est SHERIDAN STEVENS domicilié(e) 7 MONTEE DE LA VIEILLE COMMUNE,06510 GATTIERES - 06510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHERIDAN STEVENS domicilié(e) 6 BOULEVARD JEAN MERMOZ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARTOIS 1774 est expirée depuis le 15 novembre 2017.

SHERIDAN STEVENS a également déposé les autres marques suivantes : Comte DE LA SEYNIE


SHERIDAN STEVENS - 7 MONTEE DE LA VIEILLE COMMUNE,06510 GATTIERES - 06510 - France


SHERIDAN STEVENS - 6 BOULEVARD JEAN MERMOZ,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.