Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARCA
SHEPARD NILES INC (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie)

Numéro de dépôt :
1417346
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque TARCA

Déposée le 8 juillet 1987 par SHEPARD NILES INC (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHEPARD NILES INC (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) domicilié(e) Schuyler Avenue, Montour Falls, New York (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARCA est expirée depuis le 8 juillet 1997.

SHEPARD NILES INC (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : TARCA


SHEPARD NILES INC (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) - Schuyler Avenue, Montour Falls, New York (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Rails, voies, poutres et charpentes métalliques, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées et systèmes convoyeurs de toutes sortes, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.