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Marques déposées par SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
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TARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARCA
SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie)

Numéro de dépôt :
1409242
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque TARCA

Déposée le 15 avril 1986 par SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) domicilié(e) Schuyler Avenue, MONTOUR FALLS, New York (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARCA est expirée depuis le 15 avril 1996.

SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : TARCA


SHEPARD NILES INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) - Schuyler Avenue, MONTOUR FALLS, New York (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grues, systèmes de manutention de matériaux à convoyeurs et leurs pièces détachées, accessoires et équipements pour ces machines