Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SNTA
Shenzhenshi Senta Maoyiyouxian Gongsi Ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4263970
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SNTA de Shenzhenshi Senta Maoyiyouxian Gongsi Ltd

Présentation de la marque SNTA

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par Shenzhenshi Senta Maoyiyouxian Gongsi Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNTA »

Le déposant est Shenzhenshi Senta Maoyiyouxian Gongsi Ltd, LIMITED domicilié(e) Futianqu shangshadongcun - 51801 - Shenzhen - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lijuan Zhang domicilié(e) Futianqu shangshadongcun - 51801 - Shenzhen - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


Shenzhenshi Senta Maoyiyouxian Gongsi Ltd, LIMITED - Futianqu shangshadongcun - 51801 - Shenzhen - Chine


Mme. Lijuan Zhang - Futianqu shangshadongcun - 51801 - Shenzhen - Chine


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761454 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.