Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONCET-DEVILLE
SHENZHEN YINGJUN WINE CO., LTD., Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4340378
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
PONCET-DEVILLE de SHENZHEN YINGJUN WINE CO

Présentation de la marque PONCET-DEVILLE

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHENZHEN YINGJUN WINE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONCET-DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHENZHEN YINGJUN WINE CO domicilié(e) A604, ZHONGTAI YANNAN MINGTING, YANNAN ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque PONCET-DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONCET-DEVILLE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

SHENZHEN YINGJUN WINE CO a également déposé les autres marques suivantes : CHARLIE-HENRIK


SHENZHEN YINGJUN WINE CO., LTD., Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - A604, ZHONGTAI YANNAN MINGTING, YANNAN ROAD, FUTIAN DISTRICT, SHENZHEN - Chine


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Extraits de fruits avec alcool ; apéritifs ; boissons distillées ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; eaux-de-vie ; whisky ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées pré-mélangés autres qu'à base de bière.